Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLECHE
M. Alain Dominique PERRIN, demeurant : 32, avenue de l'Impératrice Joséphine, à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine), tuteur aux biens des enfants Claude FRANÇOIS et Marc FRANÇOIS, de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1165153
Date de dépôt :
31/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FLECHE de Alain Dominique PERRIN

Présentation de la marque FLECHE

Déposée le 31 juillet 1980 par monsieur Alain Dominique PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain Dominique PERRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FLECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FLECHE est expirée depuis le 31 juillet 1990.

Alain Dominique PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : FLECHE , La Fleur Marguerite , LAGREZETTE ROSÉ DE JULIE , ROSEBERRY , PURPLE BY CHATEAU LAGREZETTE , Lagrézette Roseberry by Bérangère Perrin , LES CLODETTES , Paragon de Clos Marguerite , LAGREZETTE , MAS DES MERVEILLES GILIBERT


M. Alain Dominique PERRIN, demeurant : 32, avenue de l'Impératrice Joséphine, à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine), tuteur aux biens des enfants Claude FRANÇOIS et Marc FRANÇOIS, de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Disques et tous supports de sons. Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, photographies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.